Mentions
légales
Les informations exigées par la loi française à propos du présent site et de la maison qui le porte.
Éditeur du site
Le présent site internet est édité par la maison « Le Chat-Pitre », entreprise individuelle, dont le siège est sis :
N° 047 — rue de la Chartreuse — 33000 Bordeaux
Téléphone : à compléter · SIRET : à compléter · TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le propriétaire de l'entreprise individuelle « Le Chat-Pitre ».
Hébergeur
Le site est hébergé sur un serveur personnel autoadministré, situé en France métropolitaine. Coordonnées techniques d'hébergement à préciser le cas échéant.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site (textes, photographies, illustrations, identité graphique) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, totale ou partielle, est soumise à autorisation préalable écrite.
Données personnelles
Les données collectées via les formulaires du site (compte, réservation, fiches félines) sont traitées par la maison aux seules fins de gestion des séjours. Elles ne sont jamais cédées à des tiers.
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Droit applicable
Le présent site est régi par le droit français. Tout litige relèvera de la compétence des tribunaux du ressort du siège.
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